Mentions Légales

Identification et publication

Ce site est publié par Marisol Pires – bénéficiaire d’un contrat d’appui au projet d’entreprise jusqu’au 06/11/2016 chez Couveuse Altitude 09, Cap Delta, Parc Technologique Delta Sud, 09340 Verniolle – SIREN: 424845949 / APE : 9499Z.

Directeur de la publication : Marisol Pires
Nom Commercial : Sweet Pops and Co
Adresse : Cap Delta, Parc Technologique Delta Sud, 09340 Verniolle
Téléphone : +33 (0)7 60 87 69 10
E-Mail : contact@sweetpops.fr

Hébergeur : OVH (www.ovh.com)
Adresse : 2, Rue Kellermann, BP 80157, 59100 ROUBAIX.
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
E-Mail : support@ovh.com

Concepteur : Smart’nTIC – Thierry Delabrousse, 5 rue du Moulinet, 09600 Léran.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par la société Sweet Pops and Co.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site www.sweetpops.fr sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à sweetpops.fr ou l’insertion d’une page appartenant à sweetpops.fr dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de Sweet Pops and Co et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés par Sweet Pops and Co peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

La création d’un lien hypertexte vers le site ne peut se faire qu’avec l’autorisation de Sweet Pops and Co, et sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.sweetpops.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site Sweet Pops and Co a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

Sweet Pops and Co est enregistré à la CNIL sous le numéro 1926386

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant Sweet Pops and Co.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site www.sweetpops.fr, peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l’aide des cookies. Si l’utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par Sweet Pops and Co, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l’utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site www.sweetpops.fr pourront ne pas lui être accessibles.